CONDITIONS GENERALES DE VENTE TOILETSPIRIT PAR KOZIEL

Les présentes conditions générales de vente concernent l'utilisation du site web www.toiletspirit.koziel.fr ainsi que toute autre démarche de consultation et d'achat des Impostures Visuelles Koziel effectives à compter du 10 septembre 2008. Le fait de consulter notre site ou de passer commande des prestations ou des produits qui vous sont proposés par KOZIEL emporte votre acceptation sans réserve des termes et conditions ci-dessous. Veuillez les lire attentivement. Nous vous invitons également à prendre connaissance des informations dédiées spécifiquement aux particuliers et aux professionnels, disponibles dans le menu général du site ou sur nos autres supports de communication mis à votre disposition. N'hésitez pas à les réclamer. Aucune vente ne sera effective sans l'accord au préalable des présentes conditions générales de vente.

1. RAPPEL DESCRIPTIF PRODUIT

ToiletSpirit est un concept original créé et déposé par KOZIEL, incluant sous le principe d'un kit : un rouleau de papier peint à motifs rouleaux de papier toilette, deux broches métalliques ainsi que deux rouleaux de papier toilette. Les articles seront prochainement vendus séparément et à l'unité à l'exception des rouleaux de papier toilette. La qualité et la nature des matériaux utilisés sont susceptibles de modification sans préavis. La teinte du papier peint varie selon son numéro de bain. Veillez à bien noter cette spécificité technique.

2. ENTRETIEN

Le nettoyage en surface doit être réalisé par un chiffon doux à sec ou à l'eau non calcaire.

3. GARANTIES

Les produits KOZIEL ne sont pas garantis, sauf en cas de vice cachés avérés.

4. CONDITIONS DE REGLEMENT

Tous les règlements s'effectuent comptant à la commande, quelque soit le mode de paiement utilisé.

5. MODE DE REGLEMENT

Deux modes de règlement sont acceptés. Par carte bancaire via le principe de paiement PAYPAL ou par chèque bancaire (libellé à l'ordre de KOZIEL). Une fois votre règlement enregistré, votre commande est validée pour une prise en charge immédiate et sans délais. Les virements bancaires sont possibles, renseignez-vous auprès de notre service commercial.

5. LIVRAISONS

Nous expédions nos articles par Colissimo. En cas d'absence lors de la livraison ou de non livraison suite à des informations erronés, les frais liés à la représentation du colis est entièrement à votre charge. Les délais de livraisons sont généralement dix jours ouvrés (saur samedi, dimanches et jours fériés) après validation de votre règlement (France Métropolitaine). Pour des livraisons en CEE ou hors CEE, les frais de port peuvent être réévalués et ajoutés aux éventuels droits de douane et taxes diverses.

6. REMBOURSEMENTS ET RECLAMATIONS

KOZIEL s'engage à vous fournir des produits de qualité. Cependant, si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, vous avez la possibilité de nous retourner le(s) article(s) dans un délai de 7 jours à partir de votre date de réception. Pour nous retourner un article, veuillez nous écrire à : bonjour@koziel.fr en indiquant votre référence et le motif légitime du renvoi. L'article devra nous être retourné dans son emballage initial parfaitement protégé, et devra être sans défauts. Les frais de renvois sont à votre charge. Les articles endommagés ou retournés incomplets ne sont pas repris et vous seront retournés en l'état, à votre charge. Si vous le souhaitez, vous pouvez nous faire part de vos remarques, critiques par mail, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais.

7. POLITIQUE TARIFAIRE

KOZIEL reste libre de modifier tout ou partie de ses tarifs sans préavis. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte à ce sujet.

8. DROITS DE MARQUE, PROPRIÉTÉ COMMERCIALE ET INTELLECTUELLE

KOZIEL®, IMPOSTURES VISUELLES® et TOILETSPIRIT® sont des marques françaises déposées. La revente de nos articles sous le nom d'une autre marque est strictement interdite. Toute reproduction, même partielle des articles de notre marque est interdite. Les auteurs de ces faits s'exposent à des poursuites judiciaires. Les supports de communication KOZIEL (dont le site web) et leur contenu sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégration complète ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou des ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (alinéa 1er de l'article 40). Cette représentation ou reproduction par quel procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l'ancien Code Pénal. Il est formellement interdit d'utiliser un texte, une image ou partie d'image extrait de ce site sur un autre site Internet ou autres supports de communication ou de travail.

9. DISPOSITIONS LEGALES

Le contenu de ce site se veut exact, toutefois, aucune responsabilité n'est assumée par KOZIEL sur le contenu éditorial. Les photos sont non contractuelles. Tous droits réservés. Chaque produit acheté est vendu conformément à sa description, laquelle précise les spécifications concernant ce produit. Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. KOZIEL se réserve le droit de modifier tout ou partie des modèles proposés à la vente, de supprimer ou d'ajouter certains modèles et/ou produits, sans préavis. Tous les articles de notre marque sont intégralement conçus et fabriqués en France métropolitaine.

10. INFORMATIONS PERSONNELLES VOUS CONCERNANT

Vous garantissez que les données personnelles fournies lors de votre inscription et/ou votre commande en tant que client sont exactes, à jour et complètes à tous égards. Vous vous interdisez de vous faire passer pour une autre personne physique ou morale, quelle qu'elle soit, ou d'utiliser un faux nom ou tout autre nom que vous n'avez pas le droit d'utiliser. Conformément à la loi informatique et libertés, KOZIEL s'engage à ne pas divulguer vos coordonnées à des tiers à des fins de prospections commerciales sauf si vous en avez manifesté le souhait.

11. SERVICE CLIENTELE

Pour toutes informations complémentaires, veuillez vous adresser à :
KOZIEL BP 80079 - 59635 WATTIGNIES CEDEX FRANCE
Téléphone : + 33 (0)3 20 58 83 06 Télécopie : + 33 (0)3 20 74 41 57 E-mail: bonjour @ koziel.fr
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Sarl au capital de 40000 euro